Mentions légales
Ce document est un modèle non juridique rédigé pour la démonstration de la plateforme. Il doit être relu par un juriste avant mise en production.
- Version 1.0
- Entrée en vigueur : 26 octobre 2026
- Dernière mise à jour : 26 octobre 2026
1. Éditeur du site
- Nom du site : Le Faire Français
- Éditeur : Fabio Thuel-Chassaigne (entreprise individuelle, nom commercial « Maison Thuel »)
- SIRET : 947 739 025 00031
- Code APE : 11.01Z (Production de boissons alcooliques distillées)
- Siège social : ZA Pirolles, 66 rue du Garay de la Chaud, 43590 Beauzac, France
- Directeur de la publication : Fabio Thuel-Chassaigne
- Contact : contact@maisonthuel.com
- Téléphone : +33 6 23 97 91 39
2. Hébergement
Le site et ses données sont hébergés en France par Scaleway SAS, 8 rue de la Ville l'Évêque, 75008 Paris. Site : www.scaleway.com.
3. Propriété intellectuelle
La structure du site, son code, sa charte graphique et ses textes éditoriaux sont la propriété de l'éditeur. Toute reproduction sans autorisation écrite est interdite.
Les contenus publiés par les artisans (textes, photos, produits, événements) restent leur propriété. Ils accordent à Le Faire Français une licence non exclusive d'affichage sur la plateforme pour la durée de leur inscription.
4. Crédits
- Icônes : Lucide (licence ISC).
- Images de démonstration : Picsum Photos (photos issues d'Unsplash), à remplacer en production.
- Cartes : © les contributeurs d'OpenStreetMap, sous licence ODbL.
- Données d'entreprises : API Sirene (INSEE) et répertoire des Chambres de métiers et de l'artisanat (CMA).